Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PIACERE E BONTA
EQUUS S.A. SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3477568
Date de dépôt :
25/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PIACERE E BONTA de EQUUS

Présentation de la marque PIACERE E BONTA

Déposée le 25 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) EQUUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIACERE E BONTA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EQUUS domicilié(e) 2 TER CHEMIN DE LA DIME,95700 ROISSY EN FRANCE - 95700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 835 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EQUUS S.A. domicilié(e) 2 TER CHEMIN DE LA DIME,95700 ROISSY EN FRANCE - 95700 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 29 31

EQUUS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , RICHELIEU INC. VIANDE MEAT , PLAISIR ET SANTE , LE CHEVAL BONJOUR LA FORME ! , EQUUS , (Marque figurative) , HIPAZUR


EQUUS S.A. SOCIETE ANONYME - 2 TER CHEMIN DE LA DIME,95700 ROISSY EN FRANCE - 95700 - France - SIREN 309835775


EQUUS S.A. - 2 TER CHEMIN DE LA DIME,95700 ROISSY EN FRANCE - 95700 - France


Inscription le 17 mars 2008 - Rejet total n°470786 - Publication au BOPI 2008-03-17

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.